DTD publique REGLEMENTS du QUEBEC
From: http://www.droit.umontreal.ca/crdp/fr/equipes/technologie/dtd/REGLQ.dtd

<!DOCTYPE REGLQ [ 

<!-- ===================================================================== -->
<!--       DTD publique REGLEMENTS du QUÉBEC, Version 1.1 - 1997-03-10     -->
<!--                                                                       --> 
<!--                         Projet FAI 94-035                             -->
<!-- ===================================================================== -->

<!-- ===================================================================== -->
<!--   La permission d'utiliser, de copier, de modifier et de distribuer   -->
<!--   la DTD REGLEMENTS du QUÉBEC et la documentation qui l'accompagne    -->
<!--   pour quelque but que ce soit et ce, gratuitement, est par les       -->
<!--   présentes accordée à la condition expresse que cette note de        -->
<!--   droit d'auteur apparaisse telle quelle sur toutes les copies        -->
<!--   ainsi produites ou échangées.  La DTD est fournie telle qu'elle     --> 
<!--   est, sans garantie d'aucune sorte.                                  -->
<!-- ===================================================================== -->
<!--   Centre de recherche en droit public (CRDP)                          -->
<!--   Faculté de droit, Université de Montréal                            -->
<!--   C.P. 6128, succ. Centre-ville                                       -->
<!--   Montréal (Québec) H3C 3J7                                           -->
<!--   Informations générales:  Guy Huard                                  -->
<!--   Tél: (514) 343-7853      huard@crdp.umontreal.ca                    -->
<!-- ===================================================================== -->
<!--   Si vous modifiez la DTD REGLEMENTS du QUÉBEC, veuillez renommer     -->
<!--   votre version modifiée.                                             -->
<!--   Les utilisateurs de cette DTD sont priés de soumettre leurs com-    -->
<!--   mentaires, suggestions ou corrections afin de conserver cette DTD   -->
<!--   à jour pour refléter fidèlement la structure la plus générale du    -->
<!--   type de document traité. Veuillez adresser tout commentaire ou      -->
<!--   question au CRDP, aux personne  et adresse indiquées ci-haut.       -->
<!-- ===================================================================== -->
<!--   Guy Huard, avec Catherine Houpert                                   -->
<!-- ===================================================================== -->
<!--   Jeu de caractères ISOlat1                                           -->
<!-- ===================================================================== -->
<!ENTITY % ISOlat1 PUBLIC
       "ISO 8879-1986//ENTITIES Added Latin 1//EN">

%ISOlat1;

<!-- MODIFICATIONS à la version 1.0:

     1.0.1: Insertion +(EMPH) ajoutée à l'élément INTIT.
     1.0.2: La définition de l'élément FLOT est modifiée de "PT" à 
            "(#PCDATA) +(EMPH)"
     1.0.3: REFNOTE et REFNOTEBP dans RF remplacés par NOTET.
     1.0.4: NOTET est défini par "P+"
     1.0.5: Attributs FIN et PAGE (PAGE par défaut) de NOTET. -->

<!ELEMENT REGLQ  - - (ENTETE,CORPS,ANNEXES?) >

<!-- ===================================================================== -->
<!-- En-tête                      				                           -->
<!-- ===================================================================== -->          

<!ELEMENT ENTETE O O (ALPHA,TITRE.REG,PERMISSION?,(LOI.HAB,REF+)+) >

<!-- L'en-tête est composée de l'identificateur alphanumérique du règlement
     (ALPHA), suivi de son titre (TITRE.REG), et d'une notice de permission
     (PERMISSION) de publier, lorsque le diffuseur n'est pas le gouvernement
     du Québec. 
     Le libellé du titre courant utilisé pour l'impression, le cas échéant,
     peut être consigné comme valeur de l'attribut COURANT de l'élément
     TITRE.REG.
     Suit la liste de(s) loi(s) habilitante(s) (LOI.HAB), chacune accompagnée
     de sa référence (REF), qui peut ne pas être unique.  -->


<!ELEMENT (ALPHA|TITRE.REG)     - O (#PCDATA) >

<!ELEMENT PERMISSION            - O (#PCDATA) >
<!ELEMENT LOI.HAB               - O (#PCDATA) >


<!-- ===================================================================== -->
<!-- Références                                                            -->
<!-- ===================================================================== -->

<!-- Les références (REF) aux lois habilitantes se présentent sous plusieurs
     cas  de figure. Dans les règlements refondus de 1981, chaque loi
     habilitante peut être accompagnée de deux références, la première à un
     chapitre (CHAP.CITE) d'un recueil annuel des lois avant une refonte des 
     loi, et la seconde à un chapitre (CHAP.CITE) de cette refonte. Dans ce 
     second cas, l'année (AN) n'est pas donnée. L'abréviation "L.Q." ou 
     "L.R.Q.", selon l'un ou l'autre cas, est contenue dans l'élément SOURCE. 
     Les références étaient données de la même façon à cette époque dans la 
     Gazette officielle. 
     Plus récemment, les références données dans la Gazette officielle ont
     inclus l'article (ART.CITE) et ses subdivisions, soit l'alinéa (ALI.CITE)
     et le paragraphe (PAR.CITE), le cas échéant. Ces subdivisions sont 
     répétitibles. Elles peuvent être combinées au moment du traitement
     pour diffusion. Une référence à une loi habilitante l'est habituellement
     à un seul de ses articles; dans le cas contraire, les références à divers
     articles d'une même loi peuvent être combinées au moment du traitement
     de façon à n'avoir qu'une seule référence pour un loi donnée (ex.: G.O.,
     5 avril 1995, p. 1503). -->

<!ELEMENT REF     - O (SOURCE,AN?,CHAP.CITE,ART.CITE?,(ALI.CITE,PAR.CITE*)*) >

<!ELEMENT (SOURCE|AN|CHAP.CITE)         - O (#PCDATA) >

<!ELEMENT (ART.CITE|ALI.CITE|PAR.CITE)  - O (#PCDATA)	>


<!-- ===================================================================== -->
<!-- Corps du règlement                                                    -->
<!-- ===================================================================== -->

<!-- Le corps du règlement (CORPS) est organisé selon une structure hiérarchique
     variable; il peut être divisé simplement en articles (ART), l'unité de base,
     qui peuvent être répartis en un certain nombre de sections (SECT) pouvant
     comporter des sous-sections (SSECT), ou encore en chapitres (CHAP) pouvant
     eux-mêmes contenir des sections. Chaque niveau hiérarchique porte un numéro
     (NO), et la sous-section (SSECT) seule n'a pas d'intitulé (INTIT).
     Un chapitre peut ne contenir qu'un alinéa (ALI) servant de véhicule à un
     bloc de définition(s) (G.O., 7 déc. 1994, p. 6397). -->

<!ELEMENT CORPS       O O (CHAP+|SECT+|ART+) >
<!ELEMENT CHAP        - O (NO,INTIT,(SECT+|ART+|ALI)) >
<!ELEMENT SECT        - O (NO,INTIT,(SSECT+|ART+)) >
<!ELEMENT SSECT       - O (NO,ART+) >

<!ELEMENT NO          - O (#PCDATA) >
<!ELEMENT INTIT	      - O (#PCDATA) +(EMPH) >

<!--  1.0.1: insertion +(EMPH) ajoutée à INTIT. -->


<!-- ===================================================================== -->
<!-- Structure d'un article                                                -->
<!-- ===================================================================== -->

<!-- L'article de règlement (ART), qui porte toujours un numéro (NO), et 
     parfois un intitulé (ex.: G.O., 4 décembre 1996, Partie 2, p. 6608 ssq.),
     est composé d'un ou plusieurs alinéas (ALI).
     L'alinéa (ALI) peut être composé d'un paragraphe de texte (PT), qui peut   
     servir à introduire des paragraphes d'article, qui sont numérotés. Parfois   
     suivant le paragraphe de texte introductif est absent et le premier   
     caractère le numéro de l'article est le numéro du premier d'une série de 
     pararagraphes (PAR). Rarement l'alinéa comportera-t'il une note marginale
     (NOTE.MARG) (ex.: G.O., 7 déc. 1994, p. 6397).
     Le paragraphe et ses subdivisions, à l'exception de la dernière
     (SSSPAR), qui ne peut contenir qu'un ou plusieurs paragraphes de texte,
     peuvent être composés d'un ou plusieurs paragraphes de textes ou d'une 
     série de leur subdivisions (SPAR, SSPAR, SSSPAR) numérotées. Paragraphes
     de texte et subdivisions peuvent être intercalés.
     L'alinéa de règlement peut aussi comporter:
     une liste (LISTE) (ex.: G.O., 8 mars 1995, Partie 2, p. 1104), qui, telle
     que définie plus bas pour les annexes dans la structure du texte libre,
     peut contenir d'autre(s) liste(s) dans ses items;
     un bloc de définition(s) (DEF) (ex.: G.O., 7 déc. 1994, p. 6397);
     une citation (CITATION) (ex.: G.O., 30 nov. 1994, p. 6364), souvent utilisée
     pour la modification d'un autre règlement, ou encore;
     un tableau (TAB) (ex.: G.O., 15 mars 1995, p. 1229).
     Lors d'une citation, cette dernière peut être précédée d'intitulés flottants 
     (FLOT) la mettant en contexte; cet élément est inséré au niveau de l'alinéa 
     (ex.: G.O., 30 nov. 1994, p. 6364).
     Bien que logiquement ces éléments (LISTE,DEF,CITATION,TAB) puissent figurer
     dans la hiérarchie à un niveau inférieur à celui de l'alinéa, il ne sont 
     introduit qu'à ce niveau dans le modèle par souci de simplification, et
     ce en conformité avec l'usage constaté dans les textes législatifs.-->

<!ELEMENT ART      - O (NO,INTIT?,ALI+) >
<!ELEMENT ALI      - O (NOTE.MARG?,PT*,(PAR|LISTE|DEF|CITATION|TAB)*) +(FLOT) >
<!ELEMENT PAR      - O (NOTE.MARG?,NO,(PT|SPAR)+)	>
<!ELEMENT SPAR     - O (NO,(PT|SSPAR)+)	> 
<!ELEMENT SSPAR    - O (NO,(PT|SSSPAR)+) > 
<!ELEMENT SSSPAR   - O (NO,PT+) > 

<!ELEMENT FLOT     - O (#PCDATA) +(EMPH) >

<!-- 1.0.2: La définition de l'élément FLOT est modifiée de "PT" à 
            "(#PCDATA) +(EMPH)"	-->

<!-- Le bloc de définition DEF insère les guillemets autour des paragraphes
     (PAR) ou items de définition (ITEMDEF) utilisés pour les définitions.
     PAR est utilisé pour les listes de définitions numérotées, et ITEMDEF
     pour les listes de définitions non-numérotées. La note marginale peut 
     être utilisée pourles définitions, c'est pourquoi elle figure dans ITEMDEF
     et a été ajoutée à PAR même si elle n'Est pas généralement utilisée dans
     les textes de règlement. -->
     
<!ELEMENT DEF                 - O (PAR+|ITEMDEF+) >
<!ELEMENT ITEMDEF             - O (NOTE.MARG?,PT) >
<!ELEMENT (NOTE.MARG)         - O (#PCDATA) +(EMPH|TERME) >


<!-- En plus d'article(s) (ART), paragraphe(s) et sous-paragraphe(s) d'article
     (PAR, SPAR) ou de listes (LISTE), la citation peut contenir un chapitre 
     (CHAP), une section (SECT) ou une sous-section (SSECT) entière (ex.: G.O.,
     3 avril 1995, p. 1503), et même une annexe 
     (ex.: G.O., 22 mars 1995, p. 1333). -->

<!ELEMENT CITATION       - O (CHAP|SECT|SSECT|ART+|PAR+|SPAR+|LISTE|ANN) >


<!-- ===================================================================== -->
<!-- Paragraphe de texte                                                   -->
<!-- ===================================================================== -->

<!-- Le paragraphe de texte (PT) est le contenant de base du texte du 
     règlement. Certaines insertions y sont pratiquées:
     RENV.CHAP pour baliser les noms d'autres textes législatifs évoquées 
     dans le texte;
     EMPH pour l'emphase, généralement l'italique, le cas échéant. Le
     style choisi est évoqué comme valeur d'attribut de EMPH;
     TERME pour les termes définis dans les blocs de définition ou pour
     les substitutions lors de mofdifications d'autres règlements 
     (ex.: G.O., 8 mars, 1995, partie 2, p. 1104);
     NONVIG (non-vigueur) est utilisé pour des phrases ou parties de phrase
     qui ne sont pas encore en vigueur (ex.:) et la date de vigueur figure 
     alors en attribut de cet élément. -->

<!ELEMENT PT              - O (#PCDATA) +(RENV.CHAP|EMPH|TERME|NONVIG) >

<!ELEMENT (NONVIG|RENV.CHAP|TERME)   - O (#PCDATA) >

<!-- ===================================================================== -->
<!-- Annexes                                                               -->
<!-- ===================================================================== -->

<!-- L'annexe ordinaire (ANN), dotée d'un numéro lorsqu'elle n'est pas unique,
     comporte sous son titre une référence à l'article (REF.ART) du règlement 
     auquel elle se rapporte. Cet élément est toujours unique: s'il est fait 
     référence à plusieurs articles (G.O., 29 mars 1995, Partie 2, p. 1457), 
     tout le texte en question est inclu dans l'élément REF.ART unique.
     L'élément VERBATIM comporte du texte à reproduire tel quel, avec 
     caractères non proportionnels, espaces sans tabulation et fins de ligne 
     en dur (équivalent de PRE en HTML). A utiliser pour formulaires simples,
     non graphiques.
     Les figures (FIG) sont constituées d'un élément vide (EMPTY) CORFIG 
     et d'un numéro (NO) et d'un titre (GTITRE) pouvant précéder ou suivre
     l'élément graphique. CORFIG désigne le point d'ancrage de ce dernier,
     une entité externe à l'instance de document. Cette entité est évoquée 
     par l'attribut FICHIER.
     Un tableau (TAB) suivra le modèle établi par l'ISO dans sa norme 12083.
     Un document (DOC) autre que législatif et d'une structuration plus 
     complexe qu'une simple suite de paragraphes de texte suivra le modèle 
     établi par l'ISO dans sa norme 12083, et dont une expression simplifiée
     suit.
     Des notes (NOTE.ANN) figurent parfois en fin d'annexe. -->

<!ELEMENT ANNEXES   O O (ANN+) >

<!ELEMENT ANN       - O (NO?,INTIT?,REF.ART,(PT|VERBATIM|FIG|TAB|DOC)+,NOTE.ANN*) >
<!ELEMENT REF.ART   - O (#PCDATA) >
<!ELEMENT VERBATIM  - - CDATA >
<!ELEMENT FIG       - O ((NO?,GTITRE?)& CORFIG) >
<!ELEMENT CORFIG    - O EMPTY >
<!ELEMENT NOTE.ANN  - O (NO,P+)	>


<!-- +++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++ -->
<!-- Tableaux    (ISO 12083)                                               -->

<!-- Le tableau ISO 12083 est composé d'un corps (CORTAB) pouvant être
     précédé d'un numéro (NO) et d'un groupe-titre (GTITRE), ce dernier 
     composé d'un titre (TIT) et d'un sous-titre (STIT) optionnel.
     Les titres et sous-titres de colonnes sont aménagés dans les
     tettières (TETTAB) et sous-tettières (STETTAB) de tableau.
     Chaque ligne du tableau comporte un titre de ligne optionnel (TLITAB)
     et au moins une cellule (CEL), ces derniers pouvant contenir plusieurs
     paragraphes de texte (PT).
     La définition de LITAB est modifiée par l'addition du choix entre sa 
     définition ordinaire et une sous-tettière (STETTAB) pour accommoder 
     l'usage de "sections de tableau" (G.O., 29 mars 1995, Partie 2, p. 1457).-->

<!ELEMENT TAB                   - - (NO?,GTITRE?,CORTAB) >
<!ELEMENT CORTAB                - O (TETTAB*,STETTAB*,LITAB+) >
<!ELEMENT LITAB                 - O ((TLITAB?,CEL+)|STETTAB+) >
<!ELEMENT (TETTAB|STETTAB)      - O (#PCDATA)+ >
<!ELEMENT (TLITAB|CEL )         - O (P+)  >


<!-- +++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++ -->
<!-- Documents complexes en annexe   (ISO 12083)                           -->

<!-- --------------------------------------------------------------------- -->
<!-- définitions d'entités paramètres                                      -->

<!-- L'entité paramètre RF regroupe références rencontrées dans le fil du 
     texte à un tableau (REFTAB) et à une annexe (REFANX) du document lui-
     même déjà en annexe. Les notes auxquelles il est fait référence dans 
     le texte (NOTET) y sont insérées à l'endroit où seraient les références; 
     celles-ci sont générées au moment de l'édition vers un format de diffusion
     et les notes déplacées vers la fin du document (FIN) où le bas des pages 
     (PAGE), selon la valeur de l'attribut TYPE de NOTET. -->

<!ENTITY % RF "NOTET|REFTAB|REFANX" >

<!-- 1.0.3: REFNOTE et REFNOTEBP dans RF remplacés par NOTET. -->


<!-- L'entité paramètre PH regroupe les divers éléments rencontrées dans la 
     phrase, soit RF, la citation dans fil du texte (C) et l'emphase (EMPH),
     ainsi naturellement que les caractères ordinaires. -- >

<!ENTITY % PH    "(#PCDATA|C|%RF;|EMPH)+"  >

<!-- L'entité paramètre L.TYPES, utilisée dans la définition d'attribut de
     l'élément LISTE, regroupe les divers types de numérotation de liste. On
     peut augmenter ou réduire au besoin la lsite de ces types. -- >

<!ENTITY % L.TYPES "(arabe|alphamaj|alphamin|romain|i|point|tiret|
                     aucun) aucun" >

<!-- --------------------------------------------------------------------- -->
<!-- Structure du document                                                 -->

<!-- La structure du document complexe rapelle celle du texte législatif,
     tout en étant plus générale et permissive. Les balises des éléments
     structuraux sont omises, et chque niveau hiérarchique peut être décellé
     uniquement aux attributs de style de son titre. -->

<!ELEMENT DOC                - O  (GTITRE?,P*,SECTION*) >

<!ELEMENT SECTION            O O  (NO?,GTITRE?,P*,SSECT1*) >
<!ELEMENT SSECT1             O O  (NO?,GTITRE,P*,SSECT2*) >
<!ELEMENT SSECT2             O O  (NO?,GTITRE,P*,SSECT3*) >
<!ELEMENT SSECT3             O O  (NO?,GTITRE,P*,SSECT4*) >
<!ELEMENT SSECT4             O O  (NO?,GTITRE,P*,SSECT5*) >
<!ELEMENT SSECT5             O O  (NO?,GTITRE,P*,SSECT6*) >
<!ELEMENT SSECT6             O O  (NO?,GTITRE,P*) >
<!ELEMENT GTITRE 	         O O  (TIT,STIT?)  >
<!ELEMENT (TIT|STIT)         - O (%PH;) -- titre et sous-titre -- >

<!-- --------------------------------------------------------------------- -->
<!--    Sous-éléments  d'une section                                       -->

<!-- L'élément de base du texte est le paragraphe logique (P), qui peut 
     contenir bloc de citation (BC), listes (LISTE),tableaux (TAB), figures 
     (FIG) et du texte à reproduire tel quel, avec caractères non proportionnels,
     espaces sans tabulation et fins de ligne en dur désigné ici sous le nom de
     LIT (équivalent de PRE en HTML), et aussi des formules mathématiques (MATH)
     définies pour l'instant par #PCDATA. Le modèle recommandé est celui inclu
     dans ISO 12083, sous réserve de simplification. Les légendes (ex.: G.O.,
     22 mars 1995, Partie 2, p. 1334) sont accommodée par TAB.
     Le bloc de citation (BC) peut inclure le paragraphe logique et les autres
     éléments pouvant être inclus dans ce dernier. 
     La liste (LISTE) peut débuter par un groupe-titre (GTITRE) composé d'un
     titre (TIT) et d'un sous-titre (STIT) optionnel, et comporter un ou
     plusieurs items (ITEM). L'item de liste peut être doté d'un numéro s'il
     s'agit d'une liste numérotée dont la numérotation n'est pas générée 
     automatiquement, et est autrement composé des mêmes éléments que le bloc
     de citation, à l'exception du tableau (TAB). -->
      
<!ELEMENT P   		             - O  (%PH;|BC|LISTE|TAB|FIG|LIT|MATH)+ >
<!ELEMENT BC  		             - -  (P,(P|BC|TAB|LISTE|LIT)*)  >
<!ELEMENT LIT	                 - -  CDATA  >
<!ELEMENT LISTE	                 - -  (GTITRE?,ITEM+) >
<!ATTLIST LISTE 
          TYPE %L.TYPES; >

<!ELEMENT ITEM                   - O  (NO?,P,(P|BC|LISTE|LIT)*) >

<!ELEMENT MATH                   - O (#PCDATA)	>

<!--      MATH définit temporairement; sera remplacé par révision de 
          ISO 12083	selon E.R. Pike
          (http://www.demon.co.uk/stilo/mathssgml.dtd) -->

<!-- --------------------------------------------------------------------- -->
<!-- Niveau du texte                                                       -->

<!-- Les définitions suivantes des éléments C, EMPH et RF déjà décrits plus
     haut permettent d'anticiper toutes les situations qui se puissent
     rencontrer dans le fil du texte. La définition de EMPH permet d'insérer
     un style dans un autre. -->


<!ELEMENT C                     - -  (#PCDATA|%RF;)+ >
<!ELEMENT EMPH                  - -  (#PCDATA|EMPH)+ >
<!ELEMENT (REFTAB|REFANX)       - -  (#PCDATA) >
<!ELEMENT NOTET                 - -  (P+) >

<!-- 1.0.4: NOTET est défini par "P+". -->

<!-- ===================================================================== -->
<!-- Listes d'attributs                                                    -->
<!-- ===================================================================== -->
<!--      Élément           Nom         Valeur               Défaut        -->

<!ENTITY  % VIGUEUR-EFFET  "CVG         CDATA                #IMPLIED
				            DATSANC	    CDATA                #IMPLIED
                            DATVG       CDATA                #IMPLIED
                            DATDEFF     CDATA                #IMPLIED
                            DATFEF      CDATA                #IMPLIED"  >

<!--   Cette entité regroupe les attributs relatifs à la mise en vigueur   
       et à la période d'effectivité des divers éléments d'une loi, 
       en particulier les articles et leurs subdivisions.     -->

<!--   Définitions des attributs: 
 
       CVG                 Code de vigueur: périmé, vigueur ou futur     
       DATSANC             Date de sanction (AAAAMMJJ)                  
       DATVG               Date de vigueur (AAAAMMJJ)                    
       DATDEFF             Date de début d'effet (AAAAMMJJ)              
       DATFEF              Date de fin d'effet (AAAAMMJJ)  -->



<!ATTLIST ART              ID           ID                   #IMPLIED

          %VIGUEUR-EFFET;  >

<!ATTLIST (ALI|PAR)        ID           ID                   #IMPLIED
          %VIGUEUR-EFFET; >

<!ATTLIST EMPH             STYLE        (ITAL|GRAS|AUTRE)    ITAL >

<!--      ITAL: italique, choisi par défaut -->


<!ATTLIST CORFIG           ID           ID                   #IMPLIED
                           FICHIER      ENTITY               #IMPLIED  >

<!--      FICHIER: nom du fichier contenant la figure.  -->

<!ATTLIST NOTET            TYPE         (FIN|PAGE)           PAGE	>

<!-- 1.0.5: voir 1.0.3 -->

<!ATTLIST REGLQ             DATSANC      CDATA                #IMPLIED
                           LANGUE       (FRANCAIS|ANGLAIS)   FRANCAIS >


<!ATTLIST REF              PARTIE       (OUI|NON)            NON >

<!ATTLIST TITRE.REG        COURANT      CDATA                #IMPLIED >

 ]>